Contactez-nous 03 28 40 10 10

Mentions légales

1. Informations légales

Propriétaire du site : Résidences Art Concept
Adresse : ZI, 9013 Avenue de l’Europe, 59270 Bailleul
Téléphone : 03 28 40 10 10
Email de contact : a.legrin@residences-artconcept.com
Directrice de publication : Madame Legrin

2. Crédits

Création graphique et développement du site : KaméléCom – Studio Graphique – www.kamelecom.fr
Hébergement du site : Nexylan
Les photographies et illustrations présentes sur le site sont des photos originales, issues de shootings photos réalisés par les Résidences Art Concept.
Reproduction interdite sans autorisation.

3. Objectifs et qualité des contenus

Ce site a pour objectif d’informer le grand public, les professionnels. La société Résidences Art Concept s’efforce de fournir une information de qualité et vérifiée, toutefois si une information semble inexacte ou contient une erreur typographique, vous pouvez le signaler à l’administrateur du site.

4. Droit de propriété intellectuelle

Les contenus présentés sur ce site sont soumis à la législation relative au droit d’auteur ; de ce fait, la conception générale, les textes, les images, le savoir faire et tous autres éléments composant la structure graphique du site sont la propriété exclusive du propriétaire, mises à part les courtes citations qui appartiennent à leurs auteurs respectifs et qui ont été reprises aux termes de l’article L. 122-5 du Code de la Propriété Intellectuelle. La reproduction, même partielle, de tout ou partie de ce site (autre que techniquement nécessaire à sa consultation) sur un support électronique quel qu’il soit est expressément interdite. L’utilisation du contenu du site en contravention avec ces prescriptions vaut contrefaçon au sens de l’article 335-2 du Code de la propriété intellectuelle.
Le site www.residences-artconcept.com relève de la législation française sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables, les représentations photographiques et iconographiques. La reproduction de tout ou partie du site sur un support électronique est formellement interdite.

5. Cadre légal CNIL et RGPD

Les informations recueillies font l’objet d’un traitement informatique destiné au traitement de votre demande. Le destinataire des données est l’éditeur du site. Conformément à la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978 modifiée en 2004 et en 2018 par le RGPD (Réglement Général de Protection de Données), vous bénéficiez d’un droit d’accès et de rectification aux informations qui vous concernent, que vous pouvez exercer en vous adressant à l’éditeur du site. Vous pouvez également, pour des motifs légitimes, vous opposer au traitement des données vous concernant.
Pour exercer ce droit, il suffit de nous contacter aux adresses suivantes : ou par courriel à a.legrin@residences-artconcept.com

6. Formulaires et données personnelles

Le formulaire de ce site qui demandent des informations personnelles de l'internaute (immatriculation, localisation, email, num de téléphone, date de naissance, etc... ) et qui les stockent en base de données réclament le consentement explicite de celui-ci sans limite de durée de validité. Les données récoltées par ces formulaires sont ont une limite de durée de 3 ans maximum après la fin de la relation entre la structure et l'internaute.

Vous souhaitez des informations ?